Notre documentation

Que pouvez-vous y trouver ?

L’ensemble de la documentation est disponible au format pdf, classée et archivée, pour tous les adhérents de la FFA.
Il s’agit d’une source d’information considérable traitant de tous les domaines concernant le monde de l’automobile et plus particulièrement celui de la réparation.

Carrosserie réparation

Note Information N19: Rappel sur les envois de cession de créance et le suivi contentieux de vos dossiers (04/10/2021)

04/10/2021

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Note Information N16: PRECISIONS SUR FORFAIT DESINFECTION COVID 19 (16/09/2021)

16/09/2021

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Information Presse: Assurance la Prudence Créole SA condamnée au Tribunal de St Denis de la Réunion : encore une victoire pour la cession de créance(21/07/2021)

21/07/2021

Information Presse: AXA condamnée au Tribunal de Châteauroux : nouvelle victoire pour la cession de créance (13/07/2021)

13/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

FFC Baromètre Carrosserie Réparation 2020

30/10/2020

Plateforme cession de créance FFC

01/05/2019

Prix et condition de vente des pièces issues de l'économie circulaire

30/03/2019

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Communique de presse

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Information Presse: Assurance la Prudence Créole SA condamnée au Tribunal de St Denis de la Réunion : encore une victoire pour la cession de créance(21/07/2021)

21/07/2021

Information Presse: AXA condamnée au Tribunal de Châteauroux : nouvelle victoire pour la cession de créance (13/07/2021)

13/07/2021

Communiqué de Presse sept 2020 - Cession de Créance (FFA, FFC)

30/03/2021

Cession créance du 25/06/2020

30/03/2021

Article presses AM TODAY du 23 juin 2020

30/03/2021

La FFC et le SPP signent une alliance stratégique

30/03/2021

CP_FFCM reçue Assemblée Nationale 04/09/2019 Députée Calvez

30/03/2021

SOLUTRANS renforce sa dimension internationale en rejoignant L'OICA

30/03/2021

La FFC accueille la FFA

30/03/2021

Dépannage remorquage fourrière

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Note Information: Revalorisation des tarifs dépannage autoroutes(31/07/2021)

31/07/2021

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

FFA dépannage remorquage fourrière - déploiement de la réforme

30/03/2021

FFA dépannage remorquage fourrière - tarifs fourrières départements SIF

30/03/2021

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Environnement

Certificat de qualité de l'air Fév. 2020 "Crit Air"

28/02/2020

Fil info

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Note Information N°17: REVALORISATION DU SMIC AU 1ER OCTOBRE 2021

28/09/2021

Information Presse: Assurance la Prudence Créole SA condamnée au Tribunal de St Denis de la Réunion : encore une victoire pour la cession de créance(21/07/2021)

21/07/2021

Information Presse: AXA condamnée au Tribunal de Châteauroux : nouvelle victoire pour la cession de créance (13/07/2021)

13/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

Note Sociale N°14: Offre de contrat de travail ou promesse de contrat de travail ? Quelle différence ?

04/06/2021

Courrier à Monsieur Bruno LE MAIRE 30 avril 2020

02/04/2021

Information Adhérents

02/04/2021

Coronavirus Questions réponses gouvernement

02/04/2021

Alerte Carsat Procédé Désinfection Ozone 26/06/20

02/04/2021

Enquete COVID du 25 mars

02/04/2021

COVID 19 et activité partielle

02/04/2021

Fonds solidarité FAQ

02/04/2021

FAQ mesures soutien économiques 07/11/2020

02/04/2021

Guide des bonnes pratiques

02/04/2021

Justificatif de déplacement professionnel

02/04/2021

Attestation de déplacement dérogatoire

02/04/2021

JUSTIFICATIF DE DÉPLACEMENT PROFESSIONNEL (word)

02/04/2021

ATTESTION DE DÉPLACEMENT SCOLAIRE

02/04/2021

ATTESTATION DE DÉPLACEMENT DÉROGATOIRE (word)

02/04/2021

Communiqué Presse FFA - FFCM Oct 2020 - La FFC a l'origine cession de créance

02/04/2021

Affiche coronavirus port du masque obligatoire

02/04/2021

Usurpation d'immatriculation

02/04/2021

SYNTHÈSE DES MESURES ÉCONOMIQUES DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES

02/04/2021

Arrêté du 14 mars 2020

02/04/2021

Circulaire CNAMTS Coronavirus

02/04/2021

La FFC et le SPP signent une alliance stratégique

02/04/2021

Guide pièces justificatives réglementaires pour démarches immatriculation janvier 2020

02/04/2021

Prix et condition de vente des pièces issues de l’économie circulaire

02/04/2021

Extrait FAQ du Ministère

02/04/2021

Fiscal

Réforme du financement de l'apprentissage et de la formation professionnelle

02/04/2021

Publication de la loi financement de la Sécurité Sociale 2020

02/04/2021

Formation inter-branche

Crédit d'impôt pour la formation des dirigeants d'entreprises

01/07/2020

Hygiène et sécurité

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

Avez-vous un référent sécurité

02/04/2021

Information

Note Sociale N°15: LA NOTIFICATION DEMATERIALISEE DU TAUX ACCIDENTS DE TRAVAIL – MALADIES PROFESSIONNELLES (AT – MP).(21/11/2021)

21/11/2021

Note Information N19: Rappel sur les envois de cession de créance et le suivi contentieux de vos dossiers (04/10/2021)

04/10/2021

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Note Information N°17: REVALORISATION DU SMIC AU 1ER OCTOBRE 2021

28/09/2021

Note Information N16: PRECISIONS SUR FORFAIT DESINFECTION COVID 19 (16/09/2021)

16/09/2021

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Information Presse: Assurance la Prudence Créole SA condamnée au Tribunal de St Denis de la Réunion : encore une victoire pour la cession de créance(21/07/2021)

21/07/2021

Information Presse: AXA condamnée au Tribunal de Châteauroux : nouvelle victoire pour la cession de créance (13/07/2021)

13/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

Note Sociale N°14: Offre de contrat de travail ou promesse de contrat de travail ? Quelle différence ?

04/06/2021

Mise en chômage partiel des salariés de l'entreprise

02/04/2021

POINT SUR L'OBLIGATION DE MISE EN PLACE DU CSE AU 1er JANVIER 2020

02/04/2021

FFA Contrat Professionnalisation

02/04/2021

INFO U2P FFCM Concertation Reforme Retraites 06/09/2019

02/04/2021

Jurisprudence préjudice d'anxiété risque chimique

02/04/2021

Décision Atelier n°142 de Juillet Août 2019 DGCCRF et relations assureurs réparateurs

02/04/2021

URSSAF médiateur régional

02/04/2021

Lu dans l'Express Entreprise 6 mai 2019 amendes suite retard de paiement

02/04/2021

Information adhérents sur la mediation

02/04/2021

La FFC acceuille la FFA

02/04/2021

Prix et condition de vente des pièces issues de l’économie circulaire

02/04/2021

Note d'Information: Plan de relance #1jeune1solution - Dispositif Emploi franc+ (21/10/2020)

31/10/2020

Note d'Information: PLAN CANICULE 2020 (Juillet 2020)

01/07/2020

Important: Utilisation AFAM et cotisation FFA (Avril 2020)

01/04/2020

Note d'Info: Activités autorisées – Période de confinement novembre 2020

01/11/2019

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Lettre d'information SIV

27/02/2019

Inter-branche

Note Sociale N°15: LA NOTIFICATION DEMATERIALISEE DU TAUX ACCIDENTS DE TRAVAIL – MALADIES PROFESSIONNELLES (AT – MP).(21/11/2021)

21/11/2021

Note Information N19: Rappel sur les envois de cession de créance et le suivi contentieux de vos dossiers (04/10/2021)

04/10/2021

Information Presse:La FFC présente sur Equip Auto On Tour 2021!(29/09/2021)

29/09/2021

Note Information N°17: REVALORISATION DU SMIC AU 1ER OCTOBRE 2021

28/09/2021

Note Information N16: PRECISIONS SUR FORFAIT DESINFECTION COVID 19 (16/09/2021)

16/09/2021

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Information Presse: Assurance la Prudence Créole SA condamnée au Tribunal de St Denis de la Réunion : encore une victoire pour la cession de créance(21/07/2021)

21/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

Note Sociale N°14: Offre de contrat de travail ou promesse de contrat de travail ? Quelle différence ?

04/06/2021

Conditions d'utilisation du W Garage

01/11/2019

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Journal officiel et arrêtes ministériels

DÉCRET DU 06 octobre 2020 N° 2020-1223 aide à l'embauche des travailleurs handicapés

31/10/2020

Précision décret du 15 mars 2020 - lutte contre la propagation du virus covid-19

16/03/2020

Arrêté du 14 mars 2020-1 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19

16/03/2020

Arrêté du 14 mars 2020 COVID19

14/03/2020

Décret, arrêté, circulaire CONVENTION COLLECTIVE

31/12/2019

Décrets, Arrêtés, Circulaires: Prix et condition de vente des pièces issues de l’économie circulaire 12/10/2018

31/10/2018

Juridique

REGISTRES ET AFFICHAGES OBLIGATOIRES

06/04/2021

CONTRAVENTION POUR NON DÉSIGNATION DU CONDUCTEUR

01/07/2020

Guide pièces justificatives réglementaires pour démarches immatriculation janv-2020

30/01/2020

Maintenance-vente

Note Information N16: PRECISIONS SUR FORFAIT DESINFECTION COVID 19 (16/09/2021)

16/09/2021

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Nouveau protocole sanitaire applicable à compter du 9 juin 2021

08/06/2021

Info maintenance vente - Actualité sur l'immatriculation vehicules neufs (VN) et Provisoires (WW)

01/03/2020

Note maintenance vente - Malus automobile 2020 et véhicules en achat intracommunautaire (point d'étape sur les actions en cours)

01/02/2020

Evolution des barèmes de bonus écologique (Février 2020)

01/02/2020

Bonus Écologique et prime à la conversion 2020

01/02/2020

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Règlementaire

TARIFS DEPANNAGE-REMORQUAGE SUR AUTOROUTES ET ROUTES EXPRESS applicables dès le 30 juillet 2021

30/07/2021

Informations réglementaires - Mentions obligatoires d'une facture. Changement au 01-10-2019

01/10/2019

Manuel d'utilisation du SIV-(V2 27/02/2019)

28/02/2019

Information du consommateur sur le prix et les conditions de vente des PIEC (pièces issues de l’économie circulaire)

01/11/2018

Réglementation du travail des jeunes en formation (Réforme 2015)

01/07/2015

Social

Note Sociale N°15: LA NOTIFICATION DEMATERIALISEE DU TAUX ACCIDENTS DE TRAVAIL – MALADIES PROFESSIONNELLES (AT – MP).(21/11/2021)

21/11/2021

Note Information N°17: REVALORISATION DU SMIC AU 1ER OCTOBRE 2021

28/09/2021

Note Sociale N°14: Offre de contrat de travail ou promesse de contrat de travail ? Quelle différence ?

04/06/2021

Note sociale N°13: ACTIVITE PARTIELLE (03 juin 2021)

03/06/2021

Contrat de travail Heures supplémentaires et repos obligatoire

06/04/2021

Arrêts de travail avec ou sans délai de carence

01/11/2020

AIDE EMBAUCHE TRAVAILLEUR HANDICAPE OCT 2020

01/10/2020

LIMITATION DES ARRÊTS DE TRAVAIL

01/04/2020

Activité Partielle ou Chômage partiel - N.S. mars 2020

01/04/2020

CORONAVIRUS: MESURES PRISES PAR LE GOUVERNEMENT FEVRIER 2020

01/03/2020

Coronavirus Circulaire CNAM Assurance Maladie - Février 2020

19/02/2020

Subventions Assurance Maladie pour secteur réparation automobile 2020

01/02/2020

Brèves sociales - février 2020

01/02/2020

Note Sociale - Salaire des apprentis en 2020

01/01/2020

Réforme du financement de l'apprentissage et de la formation professionnelle

01/01/2020

Note d'information - Point sur l'obligation de mise en placedu CSE au 1er janvier 2020

01/01/2020

Charges sociales au 1er janvier 2020

01/01/2020

BREVE SOCIALE - Deuxième semestre 2019

31/12/2019

Brèves sociales - Décembre 2019

01/12/2019

Note sociale - Voiture de fonction, voiture de service et avantage en nature

01/12/2019

Note sociale - Revalorisation du SMIC au 1er janvier 2020

01/12/2019

Note sociale - La nouvelle procédure de reconnaissance des AT-MP (accidents du travail et maladies professionnelles)

01/12/2019

Note sociale - Indemnisation chômage des travailleurs indépendants et des salariés démissionnaires au 31-10-2019

01/10/2019

Informations sociales - Subventions pour le secteur des garages et de la réparation automobile

01/10/2019

Note sociale - Réduction Générale des Cotisations Patronales

01/10/2019

Note sociale - L'Apprentissage

01/10/2019

Note d'information - Visite d'embauche de l'apprenti par le médecin de ville: Modalités de mise en oeuvre

01/05/2019

Salaires Minima au 1er mars 2019

28/02/2019

Accord paritaire national relatif à la santé et à la sécurité des salariés (22 mars 2017)

01/04/2017

Sondage

Questionnaire ouverture fermeture

01/03/2020

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